CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
Propriété intellectuelle (Cf. mentions légales)
L’intégralité des pages, textes, images, graphiques, animations, vidéos, sons et autres œuvres ainsi que leurs arrangements présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur ou les autres droits de protection prévus légalement. Hormis les téléchargements disponibles sur le site, il est interdit de copier, diffuser ou modifier tout ou partie du contenu à des fins commerciales ou autre, sans l’autorisation préalable de la NPIS à solliciter à l’adresse suivante : contact@npisociety.org.
Confidentialité et traitement des données (Cf. mentions légales)
Les données à caractère personnel désignent toutes informations concernant les utilisateurs du site en tant que personne physique, voire morale, fournies volontairement ou collectées dans le cadre de la navigation. Conformément à la réglementation en vigueur, notamment en application de la loi Informatique et Libertés (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) et du Règlement Général sur la Protection des Données(Règlement 2016/679 du 27 avril 2016), la NPIS en sa qualité de responsable de traitement s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des données personnelles transmises et notamment d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées. La NPIS ne transmettra aucune donnée personnelle à des tiers, sauf dans les cas de sollicitation préalable donnant lieu à un accord exprès.
Responsabilité
La NPIS s’efforce d’apporter le plus grand soin à la création et à la mise à jour des pages et informations présentées sur le site. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en ce qui concerne l’exactitude, l’actualité et l’intégralité des informations mises à disposition. Toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site est exclue si la loi l’autorise. Si des pages du présent site renvoient sur des pages Internet exploitées par des tiers, la NPIS n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne leur bon fonctionnement, principalement l’absence de virus, et leurs contenus.
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